2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/722 à 2008/751.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/27

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/722 : 29 cours Franklin Roosevelt (2008).
2008/723 : 84 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/724 : 29 quai Victor Augagneur (2008).
2008/725 : 144 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/726 : 36 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/727 : 20 rue de Genève (2008).
2008/728 : 4 rue Childebert (2008).
2008/729 : 14 rue des Deux Amants (2008).
2008/730 : 42 rue des Docks (2008).
2008/731 : 60 cours Eugénie (2008).
2008/732 : 98-106 avenue Paul Santy (2008).
2008/734 : 114-118 rue Vauban (2008).
2008/735 : 12 rue Tavernier (2008).
2008/736 : 58 avenue des Frères Lumière (2008).
2008/737 : 14 rue Paul Chenavard (2008).
2008/738 : 41-45-47 rue Lieutenant Colonel Girard (2008).
2008/741 : 32 cours Franklin Roosevelt (2008).
2008/742 : Agence bancaire Crédit lyonnais 222 rue Paul Bert (2008-2010).
2008/746 : 29 rue André Bollier (2008-2009).
2008/748 : 112 rue Saint-Georges (2008).
2008/749 : 84-86 cours Docteur Long (2008).
2008/750 : 1 rue du Chapeau Rouge (2008).
2008/751 : 7-9 montée Justin Godart (2008-2010).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques