2231WP/1-2231WP/33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi des agents des lycées nationalisés intégrés dans le cadre des agents de cotisations retraites : relevés, demande d'annulation, certificats d'exercice de fonction, relevé de cotisation IGRANTE et de la Sécurité Sociale, attestation de versements, notes, correspondance (1968-1973).
- Suivi des agents. CNRACL, demandes de réglements pour versements rétroactifs : relevés, demandes, déclarations de versement, arrêtés, notes, correspondance (1970-1975).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires