2231 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2231WP/1-2231WP/33

Date

1925-2001

Importance matérielle

33

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2231WP/30

Cote/Cotes extrêmes

2231WP/30

Date

1968-1973

Présentation du contenu

Suivi des agents des lycées nationalisés intégrés dans le cadre des agents de cotisations retraites : relevés, demande d'annulation, certificats d'exercice de fonction, relevé de cotisation IGRANTE et de la Sécurité Sociale, attestation de versements, notes, correspondance (1968-1973).

- Suivi des agents. CNRACL, demandes de réglements pour versements rétroactifs : relevés, demandes, déclarations de versement, arrêtés, notes, correspondance (1970-1975).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français