CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/146

Date

1568

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1568) Taxes et subventions

Taxes perçues au nom du Roi. - Rôle cotisation fait en l'année 1568. - On trouve dans ce document, qui ne porte pas d'autre titre que celui qu'on vient de lire : - (Côté de Fourvières.) - Pierre Jacques, imagier, cotisé à 150 livres ; (folio 2) - Jean, prévôt des maréchaux de Lyonnais, 500 livres ; - Claude Gateron, greffier du prévôt des maréchaux, 50 livres ; (folio 2 verso) - Etienne Vize, archer du prévôt susdit, 100 livres ; (folio 1 verso) - François de La Forge, hôte du Cerf-Blanc, 200 livres ;(folio 2) - (On a cru devoir reproduire ici tous les noms d'hôtelleries consignés au présent chartreau.) - l'hôte (il n'est pas nommé) de la Pomme-d'Or, 100 livres ; (folio 2) - monsieur Dalmais, propriétaire du Cerf-Blanc, 50 livres ; (folio 2 verso) - Noël Brunet, hôte de l'Arche, 100 livres ; (folio 3) - Baptiste Chanu, hôte des Trois-Rois, 150 livres ; (folio 3 verso) - Amblard Dumont, parfumeur, 100 livres ; (folio 4) - Pierre de Fobis, horloger, 100 livres ; (folio ) - Perrin, hôte de la Galère (sans doute l'ancienne Galée, tenue jadis par Pierre Blanc), 100 livres, etc. ; (folio 8 verso) - (Côté du Rhône.) : - monsieur de Montmartin, 2,000 livres ; -" la royne de Hongrie, " 250 livres ; (folio 15) - l'hôtesse du Soleil, 50 livres ; (folio 18 verso) - maître Tristan, joueur d'instruments, 25 livres ; (folio 19) - l'hôtesse des Trois-Dauphins, 50 livres ; (folio 19 verso) - Jacques Baronnat, l,000 livres ; (folio 20 verso) - Antoine Griffius (Gryphe), 500 livres ; (folio 20 verso) - Henri et Barthélemi de Gabiano, frères, 3,000 livres ; (folio 21) - Hugues de La Porte, 1,000 livres ; (folio 21) - Jean de Tournes : 500 livres ; (folio 21 verso) - Corneille de La Haye (le peintre), 100 livres ; (folio 22 verso) - Guy de La Grange et Jean Naze, horlogers, cotisés, l'un à 18 livres 15 sous, l'autre à 175 livres ; (folio 23) - Jean Gay, " .au Cheval-Bardé " (cette enseigne, dont on a déjà parlé précédemment, ne serait-elle pas la même que l'image en pierre peinte qui se voit encore aujourd'hui dans la rue de la Grenette ?), 100 livres ; (folio 24) - la veuve et les héritiers de Jean Grabot, la somme de 2,000 livres pour leur taux ; (folio 25) - André Grabot, 2,500 livres aussi pour son taux et, " oultre ce, la somme de 5 livres 2 sous 8 deniers, qui s'est trouvée plus en la vente de ses marchandises, et argent comptant par luy fourni, les 11ème et 12ème décembre 1567, que ses draps furent venduz, " etc. ; (folio 25) - Ennemond Perrin (l'époux de Louise Labbé, la Belle-Cordière), à l,000 livres, " la somme de 629 livres 9 sous 9 deniers, en déduction, prise sur la vente des toelles des héritiers Grabot, ses beaux-frères, le 5ème febvrier 1568 ; " (folio 25) - monsieur Aubert, ministre (de la religion prétendue réformée ?), 100 livres ;(folio 25 verso) - Nicolas Petit, hôte de la Licorne,(folio 26) - et Pierre Gillotte, hôte de la Croix-Blanche, 25 livres chacun ; (folio 35 verso) - François Grillon et Claude Cathon, tous deux " chasse-marée, " taxés, l'un à 50 livres, le deuxième à 25 livres, etc.(folio 36)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48