1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/57

Cote/Cotes extrêmes

1477W/57

Date

1986-1990

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

270/1986 : 76-78 rue Pierre Delore, 5 rue Antoine Dumont 69008, M 92/1987, M 128/1988, permis de démolir 82/1986 (1986-1990)

271/1986 : rue Marcel Mérieux 69007 (1986-1988)

272/1986 : 106 rue Philippe de Lassalle 69004 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français