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2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Déclarations de travaux : dossiers 2004/376 à 2004/388

Cote/Cotes extrêmes

2558W/27

Autres Cotes

2558W/39;2558W/40 (Ancienne cote)

Date

2004

Présentation du contenu

2004/376 : 16 rue Lanterne
2004/377 : 3 rue Jacquard
2004/378 : 10-14 rue de l'Harmonie
2004/379 : 20 rue Elie Rochette
2004/380 : 3 place Meissonnier
2004/381 : 10 rue François Genin
2004/382 : 78 rue Denfert-Rochereau
2004/383 : 104 quai Pierre Scize
2004/384 : 15 rue Professeur Patel
2004/385 : 19 cours Franklin Roosevelt
2004/386 : 30 rue Louis
2004/387 : 27 bis rue Jean-Marc Bernard
2004/388 : 38 route de Vienne.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux