1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
286/1995 : 80 avenue Mermoz 69008 (1995)
287/1995 : 5 rue des Cuirassiers 69003, modificatif (1995)
291/1995 : 1 rue Joliot-Curie 69005 (1995-2003)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires