667WP/1-667WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00315
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1967) ; désignation des conseillers municipaux (1929-1952) ; Bulletin Municipal Officiel : factures d'impression (1966)
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Désignation des conseillers municipaux participants aux conseils d'administration, comités et commissions municipales : délibérations du Conseil municipal 1929-1952
- Bulletin municipal officiel. Travaux d'impression : factures 1966
Langue des unités documentaires
Mots clés matières