1147W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1147W/1-1147W/25

Autres Cotes

1147WP/1-1147WP/19 (Ancienne cote)

Date

1887-1959

Importance matérielle

25 articles;14 boîtes;1,70 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-8 : Circulation et stationnement (1945-1957).
- 9 : Voie publique (1887-1957).
- 10 : Activité au Palais du commerce (1932-1955).
- 11-17 : Affichage (1887-1952).
- 18 : Sapeurs pompiers (1912-1954).
- 19 : Bureaux de poste (1926-1949).
- 20 : Cabines téléphoniques et taxiphones (1924-1948).
- 21 : Bureaux de tabac (1924-1954).
- 22 : Colombiers de pigeons voyageurs (1924-1943).
- 23 : Parc de la Tête d'Or (1919-1954).
- 24-25 : Pollution (1928-1959).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 5 boîtes pour un total de 0,80 ml (cf BE 2023).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf l'article 18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Coté et conditionné en 1998, traité en 2023

Voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

1147W/9

Autres Cotes

1147W/11 (Ancienne cote)

Date

1887-1957

Présentation du contenu

- Enlèvement des neiges et des glaces sur les voies publiques. Règlementation : arrêtés, rapports, communiqués à la presse, extrait de procès-verbal de séance de la délégation spéciale de la Ville de Lyon, notes, correspondance (1887-1952).
- Voitures publiques. Demande de mise en circulation de deux voitures de place suite à désistement : extrait de casier judiciaire, enquête, avis, correspondance (1907).
- Réglementation de la prostitution en France : documentation, correspondance (1935).
- Transport de pièces mécaniques de dimensions exceptionnelles. Demande de permis de circulation : rapport, notes (1940).
- Haut-parleurs. Installation de haut-parleurs sur la voie publique. Règlementation : arrêtés du maire, arrêtés de la préfecture, circulaire, extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal (1926-1949). Projet de sonorisation de la ville, installation permanente de matériel de radiofiffusion dans certains bâtiments communaux : listes des emplacements, rapports, télégrammes, notes, correspondance (1943). Demandes, plaintes : rapports, notes, correspondance (1932, 1943-1957).

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1952 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières