2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/39

Cote/Cotes extrêmes

2393W/39

Autres Cotes

2393 W 49 (Ancienne cote)

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

136/2002 : 101-103 rue du Dauphiné, T2, M4, permis de démolir 64/2002 (2002-2004)

138/2002 : 65 rue Baraban 69003 (2002)

139/2002 : 25-27 av. de Ménival 69005 (2002)

140/2002 : 186 av. F. Faure 69003 (2002-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français