Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Immobilier et du foncier : état général des propriétés communales de la Ville de Lyon (1905-1929) ; opérations immobilières réalisées par la Ville : registres, dossiers (classement géographique) (1820-1983).
Ensemble de dossiers transmis par le service foncier de la Communauté urbaine ; ces dossiers avaient été emportés par le personnel issu du service foncier de la Ville à la Communauté urbaine en 1969 et ont probablement été produits par le service de la voirie communale de Lyon.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etablissement des plans des surfaces submersibles de la vallée du Rhône : bulletin municipal officiel, arrêté du préfet.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires