Aide à la recherche

2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1732 à 2008/1762.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/59

Date

2008-2022

Présentation du contenu

2008/1732 : 152 rue Antoine Charial.
2008/1733 : 144 rue Antoine Charial.
2008/1734 : 144 rue du Dauphiné.
2008/1737 : 7 rue d' Alsace-Lorraine (2008-2010).
2008/1738 : 80 cours de la Liberté.
2008/1740 : 41 rue Victor Hugo.
2008/1741 : 17 rue Clos Suiphon (2008-2009).
2008/1742 : 14 rue Victor Hugo.
2008/1743 : 36-38 rue Victorien Sardou.
2008/1744 : 8 rue Victor Hugo.
2008/1746 : 14 rue Henri IV.
2008/1747 : 29 quai Tilsitt.
2008/1748 : 42 rue Clément Marot.
2008/1750 : 33 rue Henri Chevalier (2008-2022).
2008/1751 : 10 rue de la Quarantaine (2008-2009).
2008/1752 : 1 rue Jacques Monod.
2008/1753 : 12 rue Gasparin.
2008/1754 : 19 rue Childebert.
2008/1755 : 12 quai Saint-Antoine (2008-2011).
2008/1756 : 44 rue Professeur Joseph Nicolas (2008-2009).
2008/1757 : 54 avenue Jean Jaurès.
2008/1758 : 4 rue du Plat.
2008/1759 : 27 rue Bouteille.
2008/1761 : 140-144 rue Garibaldi (2008-2009).
2008/1762 : 10 rue Saint-Pierre de Vaise (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme