320 WP

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Cote/Cotes extrêmes

320WP/1-320WP/3

Date

1796-1865

Importance matérielle

3

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voie Publique : Permission de voirie 1806-1848 Pétition relative à la voirie 1796-1842 Etat des titres de propriétés et propriétaires par rues s.d.. Permission d'étalagistes, d'enseignes : registres 1817-1939

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

320WP/2

Cote/Cotes extrêmes

320WP/2, 315WP/130/3 (Ancienne cote)

Date

1796-1865

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Permission de voirie : permission d'emplacement d'échoppes, de maintiens des baux ... et autres opérations relatives à la voie publique : registres 1796-1799, 1834-1842 - Droit de voirie, autorisation d'enseignes, et autres opérations relatives à la voie publique : registre 1865

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières