2003-2006
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
582/2003 : 37 rue du Bon Pasteur 69001
583/2003 : 21 quai R. Rolland 69005
584/2003 : 14-18 rue R. Salengro 69009
585/2003 : 74 rue Pdt E. Herriot 69002
586/2003 : 38 Grande rue de Vaise 69009
587/2003 : 29 rue J. Récamier 69006
588/2003 : 33 rue de Brest 69002
589/2003 : 25 rue de Brest 69002
590/2003 : 58 crs Dr Long 69003
591/2003 : 60 av. P. Santy 69008
592/2003 : 6 rue Bellecordière 69002
593/2003 : 34 rue Audibert et Lavirotte 69008
594/2003 : 58 Grande rue de St-Rambert 69009
595/2003 : 86 rue de St-Cyr 69009
596/2003 : 107 rue Trarieux 69003
597/2003 : 18 rue du Mail 69004
598/2003 : 15 rue Bâtonnier Jacquier 69007
599/2003 : 29 rue de Bonnel 69003.
Mots clés typologiques
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