Corps de soldats morts pendant la Première guerre mondiale, exhumés et inhumés en sépulture familiale ou dans des tombes détruites par le bombardement de 1944.

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309W - Pompes funèbres

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Cote/Cotes extrêmes

309W/1-309W/17

Autres Cotes

309WP/1-309WP/7 (Ancienne cote)

Date

1916-1973

Importance matérielle

1,5 m.l.

17 boîtes

Origine

Bureau des Inhumations

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

1-3 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1940 et 1945

4-6 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1949 et 1965

7-10 : Soldats décédés en Asie entre 1940 et 1955

11-17 : Corps de soldats décédés pendant la Première guerre mondiale et transférés au cimetière de la Doua

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 7 à 17 : délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1576WP.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Mots clés matières

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

309W/17

Autres Cotes

309WP/7 (Ancienne cote)

Date

1916-1971

Présentation du contenu

Fiches individuelles, correspondance

Mode de classement

Alphabétique

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1971 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières