2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Attributions de subventions (exercice budgétaire 2006).
- Associations Secours Populaire Français - fédération du Rhône, Solidarité Duchère, SOS Amitié, Terre d'Amitié et Vaincre la Mucoviscidose : correspondance, pièces comptables, conventions de financement.
- Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Résidence : justificatifs de dépenses, pièces comptables, délibération, convention de financement, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires