
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 02028 Immeuble communal 12 quai J. Courmont.
Rénovation d'un appartement ex Rivière : délibération, AOO, marché lot unique, procès-verbal (1993-1994).
Rénovation d'un appartement ex Kaes : délibération, AOO, marché lot unique, acte d'engagement.
Aménagement des locaux : AOO, marchés (8 lots), procès-verbal, plans (1993-1994).
- 02030 Immeuble 9 rue Pdt Carnot.
Rénovation d'un appartement : DRT, délibération.
Rénovation d'un appartement (180 m2), 2e étage : délibération, AOO, marchés (9 lots), procès-verbal, devis (1991-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires