2851W/1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations, rapports, pièces jointes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Séances des 10 janvier et 7 mars : comptes rendus, rapports, ordres du jour, convocations, listes d'émargement, délibérations, correspondance.
Séances des 16 avril et 20 juin : comptes rendus, rapports, ordres du jour, listes d'émargement, délibérations, correspondance.
Séances des 3 octobre et 21 novembre reportée au 28 novembre : comptes rendus, rapports, ordres du jour, convocations, listes d'émargement, délibérations, correspondance.