2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
226/1999 : 40 rue Ste-Geneviève 69006 (1999)
231/1999 : 57 rue des Tables Claudiennes 69001 (1999)
236/1999 : Centre de formation de l'Olympique Lyonnais 3 rue L. Broussas 69007 (1999)
239/1999 : 4 rue P. Lintier 69002 (1999)
240/1999 : 178 ch. de Choulans 69005, M1 (1999-2004).
Mots clés typologiques