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2949W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/28-2949W/29

Date

2012-2015

Présentation du contenu

EI n° 06016

Opération n° 06016004

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Parc de la Tête d'Or

Mots clés matières

espace vert

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé, de contrôle technique, dossiers de procédure des lots 1 à 6, dossier du candidat retenu du lot 1.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/28

Date

2012-2015

Présentation du contenu

EI n° 06016

Opération n° 06016004

Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Mission de maîtrise d'oeuvre, marché n° 128046 attribué au groupement Repellin, Tecoplan et cabinet Jermer-Tinchant (2012-2015),
mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 128134 attribué à PMM (2012),
mission de contrôle technique, marché n° 128137 attribué à Bureau Veritas (2012) ;
dossier de procédure
lots 1 à 6 (2012-2013) ;
dossier du candidat retenu :
lot 1, démolition, marché n° 138068 attribué à Ruiz (2013-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.