2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
157 rue Cuvier, licence n° 3785 (translation : provient du 68 rue Marietton ; provient du 10 avenue Félix Faure) (1973-2010).
173 rue Cuvier, licence n° 3163 (translation : provient du 20 montée Saint-Sébastien) (1982-2002).
3 rue Danton, licence n° 822 (translation : provient du 81 rue Duguesclin) (1972-2014).
7 rue Danton, licence n° 2669 (1979-2006).
21 rue Danton, licence n° 2653 (1983-2008).
6 rue Dauphin, licence n° 638 (1983-2004).
34 rue du Dauphiné, licence n° 661 (1978-1996).
38 rue du Dauphiné, licence n° 663 (1983-1994).
71 rue du Dauphiné, licence n° 652 (1986-1995).
116 bis rue du Dauphiné, licence n° 648 (1980-2003).
124 rue du Dauphiné, licence n° 647 (1968-2003).
2 rue David, licence n° 666 (1989-1999).
29 rue Debourg, licence n° 3432 (translation : provient du 5 rue Jean-Baptiste Say) (1982-2002).
3 rue Delandine, licence n° 674 (1975-1988).
25 rue Delandine, licence n° 673 (1983-2003).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.