866 WP

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Cote/Cotes extrêmes

866WP/1-866WP/15

Date

1951-1984

Description physique

Notes contenant : 1-20

Importance matérielle

15

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00684

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mairies d'arrondissement : - fonctionnement 1951-1984 - régie centrale d'état civil : fonctionnement 1959-1980 - mariages, état civil, conseils d'arrondissement : délégations 1953-1984 - réunions des secrétaires chefs : comptes-rendus 1969-1980

MAIRIES D'ARRONDISSEMENT

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

866WP/6

Cote/Cotes extrêmes

866WP/6

Date

1983

Présentation du contenu

ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairies d'arrondissements : délibérations des Conseils d'Arrondissements (avec correspondance) 1983

Langue des unités documentaires

Français