4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE : titres de propriété de la voie publique, ouverture, prolongement et redressement de rues : dossiers particuliers : correspondance, actes sous seing-privé,acte administratif, extraits des registres du greffe du Tribunal civil, quittances, actes de vente, arrêtés préfectoraux, promesse de mariage devant notaire, promesses de vente, rapports, reçus, levées d'hypothèque, documents comptables, devis, soumissions, arrêtés du maire, mandats de paiement, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, affiches, certificat de réception de matériaux, souscription, liste nominative de propriétaires riverains, ordonnance royale, métrés 1800-1856
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes