2772W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2772W/1-2772W/19

Date

2009-2010

Importance matérielle

2,15 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2772W/7-2772W/19

Date

2009-2010

Consultations préalables : dossiers 2009/48 à 2009/53.

Cote/Cotes extrêmes

2772W/15

Date

2009

Présentation du contenu

2009/48 : 8 rue Marc Bloch
2009/49 : 51 ter rue de Saint-Cyr
2009/50 : 41-43 boulevard Pinel
2009/51 : 2 impasse du Fort Saint-Irénée
2009/52 : 125 avenue Jean Mermoz, 56 bis rue professeur Ranvier
2009/53 : ZAC Valéo Sud îlots 4.1 et 3.2.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)