2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03048
Opérations n° 01013110, 03048548, 03048606, 03048627, 03048628, 03048630, 03048634, 03048635, 03048yyy et 0304800b.
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03048
Opération n° 03048635
Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 118192, attribué à LCS (2010-2011).
Mission de contrôle technique, marché n° 118190 attribué à Qualiconsult (2011).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.