Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : primes de naissance, allocations de maternité : attributions 1931-1955
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Allocations familiales aux salariés algériens : gestion : notes de service, correspondance (1947-1954)
- Allocations de maternité : attribution : textes officiels (arrêtés du Maire originaux), extraits de naissance, fiches d'état-civil, correspondance (1955)
- Prime à la première naissance : attribution : textes officiels (arrêtés du Maire originaux), extraits de naissance, fiches d'état-civil, correspondance (1955)
- Prestations familiales aux agents municipaux retraités : attribution : textes officiels (arrêtés du Maire originaux), correspondance (1948-1953)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières