321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAI DE L'OBSERVANCE: - construction d'un pont à Serin sur la Saône : acquisition de maisons sis le dit quai, expropriation, démolition, expertise, estimation, affaires judiciaires : actes notariés, correspondance, actes de vente, minutes, traité, recollement de propriété, délibérations, mémoire, arrêtés, rapports 1809-1819
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières