Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine Ville de Lyon. Relations avec les bailleurs sociaux. Office public communautaire d'habitation à loyer modéré (OPCHLM) et OPAC du Grand Lyon.
- Avances sur prêts (Groupes "Cuvier, Tête d'Or, Bugeaud, Barrier", Leynaud, Berthelot-Villon, A. Bollier, La Duchère (Plateau et Sauvegarde), Grange Rouge Bataille, J. Mermoz) : conventions, correspondance (1955-1972).
- Transfert de conventions (Le Vergoin, 96-118 av. Debourg, rue de l'Harmonie, opérations Million et Lopofa Etats-Unis, La Villette , Pont des Planches à Vaulx-en-Velin, La Citadelle à St-Genis-Laval, Chantegrillet à Ste-Foy-les-Lyon) au Grand Lyon : conventions, correspondance (1957-1966).
- Cité-Jardin de Gerland. Etudes : projet, fiche de présentation, état récapitulatif de gestion, convention d'étude, correspondance (1967-1995).
- Minguettes. Rénovation. Attribution de subventions : convention, correspondance (1966).
- Réalisations d'opérations, gestion : correspondance (1958-1995).
- Modification du conseil d'administration de l'OPAC : délibérations du Conseil municipal (1963-1965).
- Baux emphytéotiques (résidence C. Béraudier 161 av. F. Faure, 122-123 rue Masséna, 32 av. du Point du Jour) : délibérations du Conseil municipal, bail, liste des locataires, correspondance (1981-1997).
- Habitations bon marché (HBM). Renégociation de la convention : conventions, projets, Bulletin municipal officiel, comptes rendus de réunion, tableaux de suivi, correspondance (1923-1998).
- Immeubles Ravat, Lavoisier, Bossuet, Gerland. Mise à disposition. Baux emphytéotiques : projets, convention de mandat, consultation juridique, délibérations du Conseil municipal, correspondance) (2001-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires