2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1 rue Chappet, licence n° 682 (1979-1997).
102 rue Commandant Charcot, licence n° 675 (1984-1999).
337 rue Doyen Georges Chappas, centre commercial Balmont, licence n° 616 (1966-2003).
1 rue du Chapeau Rouge, licence n° 749 (translation : provient de la place de Paris ; provient du 27 rue des Docks ; provient du 3 rue Laborde) (1983-2010).
2 rue Chaponnay, licence n° 667 (1975-2005).
7 rue du Chariot d'Or, licence n° 662 (1979-2009).
2 rue de la Charité, licence n° 612 (translation : provient du 15 rue Casimir Périer) (1975-1989).
4 rue de la Charité, licence n° 615 (1975-1989).
37 rue de la Charité, licence n° 630 (1974-2013).
49 rue de la Charité, licence n° 637 (1983-1985).
51 rue de la Charité, licence n° 640 (1979-2010).
68 rue de la Charité, licence n° 650 (1975-2002).
76 rue de la Charité, licence n° 659 (1982-2010).
84 rue de la Charité, licence n° 3519 (1977-2006).
9 cours Charlemagne, licence n° 603 (1978-1994).
16 cours Charlemagne, licence n° 575 (1965-2003).
32 cours Charlemagne, licence n° 569 (1979-2006).
46 cours Charlemagne, licence n° 1484 (translation : provient du 9 rue du Port au Temple ; provient du 74 rue de Marseille ; provient du 42 rue Sébastien Gryphe) (1982-1994).
112 cours Charlemagne, licence n° 165 (translation : provient du 5 bis rue d'Auvergne) (1983-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.