321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE LA CHARITE, 2ème arrondissement : - Elargissement de la dite rue et de la rue Bellecordière, construction d'un mur de clôture du ténement de la rue Sainte Elisabeth sis la dite rue : cession de terrains, acquisition de terrains, vente de terrain communal et d'immeubles : actes de vente, correspondance 1826-1905 - Elargissement de la dite rue et de la rue François Dauphin : cession de terrains, offres administratives : correspondance, procès verbaux de mensuration, rapport, procès verbaux de notification, arrêté préfectoral, plan 1902-1904
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières