543WP/1-543WP/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : sanctions disciplinaires (1910-1929) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : dossiers de retraités décédés classés par ordre alphabétique (1926-1948), dossiers individuels des reversions de pensions classés par ordre alphabétique (1906-1954), gestion de la caisse (1922-1950) ; Caisse nationale de retraite pour la vieillesse, gestion (1943-1951) ; sécurité sociale, registre de circulaires (1948) ; pensions viagères sur les fonds de la ville (1939-1948) ; état du personnel par service, registres (1921-1953) ; reclassement, arrêtés du maire (1948-1951).
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : retraites : attribution de pensions viagère et de secours extraordinaires : correspondance, textes officiels, actes de naissance, mariage et décès, certificat de non séparation et de non divorce, décomptes (1940-1948)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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