321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE DE SAXE, 3ème arrondissement: - prolongement de la dite avenue entre le cours des Brosses et l'avenue des Ponts, entre le cours Gambetta et l'avenue des Ponts, entre le cours Gambetta et la gare de la Mouche, entre le cours Gambetta et l'avenue des Ponts : alignement de rue : expropriation, éviction de locataires, offres administratives, indemnisation, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, location de terrain communal, échange de terrains, ouverture d'un crédit : correspondance, rapports, procès verbaux de notification, minutes, exploit d'huissier, délibérations, procès verbaux de mensuration, actes de notification, plans, profils 1882-1901
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières