2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Côté Lumière, 3 avenue des Frères Lumière.
A la bonne brioche, 7 avenue des Frères Lumière.
Le Scénario, 31 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 34 avenue des Frères Lumière.
Pizza pippo, 45 avenue des Frères Lumière.
Le Saint-Gervais, 48 avenue des Frères Lumière.
La grande Métairie, 49 avenue des Frères Lumière.
Le Sporting, 52 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 56 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 60 avenue des Frères Lumière.
Casino 5202, 61 avenue des Frères Lumière.
Le Joncy, 64 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 64 avenue des Frères Lumière.
Notre pain, 65 avenue des Frères Lumière.
Champion, 68 avenue des Frères Lumière.
Cofradel, 70 avenue des Frères Lumière.
Express, 70 avenue des Frères Lumière.
ChokaTé, 71 avenue des Frères Lumière.
L'Auberge savoyarde, 72 avenue des Frères Lumière.
Le 54, 73 avenue des Frères Lumière.
Au petit Creux, 73 avenue des Frères Lumière.
La Capitale, 74 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 76 avenue des Frères Lumière.
Le Verger du 8e, 77 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 78 avenue des Frères Lumière.
Chez Maryline, 79 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie 79 avenue des Frères Lumière.
Dock lyonnais, 81 avenue des Frères Lumière.
Bar Lumière 82 avenue des Frères Lumière.
boucherie Espinasse, 90 avenue des Frères Lumière.
Chez Marie-Hélène, 90 avenue des Frères Lumière.
salon de thé 92 avenue des Frères Lumières.
Bof, 94 avenue des Frères Lumière.
crèmerie 95 avenue des Frères Lumière.
Bar Le Central, 96 avenue des Frères Lumière.
Au fin gourmet 96 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 104 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 107 avenue des Frères Lumière.
Poissonnerie 107 avenue des Frères Lumière.
Dieteta, 115 avenue des Frères Lumière.
traiteur 119 avenue des Frères Lumière.
Bar le 120, 120 avenue des Frères Lumière.
Bar des Champ's 120 avenue des Frères Lumière.
Cofradel, 121 avenue des Frères Lumière.
Luang, 123 avenue des Frères Lumière.
Casino, 126 avenue des Frères Lumière.
Bar du Dauphiné, 128 avenue des Frères Lumière.
Casino, 131 avenue des Frères Lumière.
La Petite halle de Monplaisir, 132 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 135 avenue des Frères Lumière.
Boulangerie-pâtisserie 136 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 141 avenue des Frères Lumière.
Restaurant Don Patillo, 154 avenue des Frères Lumière.
pâtisserie 174 avenue des Frères Lumière.
Bar de l'Avenue, 186 avenue des Frères Lumière.
Subway, 186 avenue des Frères Lumière.
Alimentation générale 206 avenue des Frères Lumière.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.