2632 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2632WP/1-2632WP/36

Date

1984-2013

Importance matérielle

36

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Changement d'usage de locaux : dossiers de pétitionnaires.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2632WP/7

Cote/Cotes extrêmes

2632WP/7

Date

1999-2008

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'usage, transformation de logements en locaux d'activité : dossiers individuels n° 9987 à 10080 (demande du pétitionnaire, pièces justificatives, rapport, arrêté, plans).

- 35 rue V. Hugo (2e)

- 3 rue St-Pierre de Vaise (9e)

- 29 bis quai Arloing (9e)

- 60 rue des Rancy (3e)

- 39 bis rue de Marseille (7e)

- 410 rue M. Donjon (9e)

- 14 rue du Chapeau Rouge (9e)

- 15 rue V. Sardou (7e)

- 8 rue E. Dolet (3e)

- 65 bvd de la Croix-Rousse (4e)

- 168 bvd de la Croix-Rousse (1er)

- 52 rue Cuvier (6e)

- 5 rue Gasparin (2e)

- 18-20 rue de Gerland (7e)

- 232 rue P. Bert (3e)

- 49 rue de la République (2e)

- 4 rue C. Faye (9e)

- 31 crs Vitton (6e)

- 21-23 rue des Serpollières (8e)

- 35 rue Marietton (9e)

- 19 crs R. Vitton (3e)

- 6 rue Garibaldi (6e)

- 1 av. P. Santy (8e)

- 149 route de Vienne (8e)

- 3 rue Gasparin (2e)

- 34 rue A. Charial (3e)

- 10 bis rue Villeneuve (4e)

- 67 av. Mal Foch (6e).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français