2892W/1-2892W/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2 : Autorisations spéciales (AS).
3 : Permis d'aménager (PA).
4-7 : Permis de démolir (PD).
8-22 : Consultations préalables (CP).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable sauf l'article 2892W/7 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/16 : 34 rue Saint-Romain, T1.
2011/17 : route de Vienne.
2011/18 : 46 rue Saint-Isidore.
2011/19 : 244-250 route de Vienne, T1.
2011/20 : 109 avenue Jean Mermoz, T1.
2011/21 : 59 avenue Lacassagne.
2011/22 : 55 bis avenue Lacassagne.
2011/23 : 36 rue Casimir Périer.
2011/24 : 36 rue Casimir Périer.
2011/25 : 37 rue du Repos.
2011/26 : Clinique du Parc, 86 boulevard des Belges, T1.
2011/27 : 85-93 rue de Surville.
2011/28 : 20 rue Henri Barbusse.
2011/29 : 20 B rue Henri Barbusse.
Mots clés typologiques