2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Rock in chair, 2 rue de la Monnaie.
La Houblonnerie, 5 rue de la Monnaie.
Café Léon, 8 rue de la Monnaie.
Bistrot d'un peu partout, 8 rue de la Monnaie.
Restaurant 10 rue de la Monnaie.
La Tirelire, 14 rue de la Monnaie.
Walla Walla, 14 rue de la Monnaie.
Aux Picaillons, 18 rue de la Monnaie.
Cardinal Café, 18 rue de la Monnaie.
Le Soleil de Tunis, 6 rue Neuve.
Karbone, 12 rue Neuve.
Restaurant 12 rue Neuve.
Bo Sushi, 12 rue Neuve.
La Vie claire, 12 rue Neuve.
Le Candela, 12 rue Neuve.
Restaurant 14 rue Neuve.
brasserie du Nord, 18 rue Neuve.
Le Pichet d'étain, 26 rue Neuve.
Boulangerie Le Marliton, 26 rue Neuve.
Le Kitao, 26 rue Neuve.
Restaurant 28 rue Neuve.
Ma petite folie, 30 rue Neuve.
Casino, 32 rue Neuve.
Niente di Piu, 8 rue Palais Grillet.
L'Entrecote, 10 rue Palais Grillet.
Tom de Savoie, 10 rue Palais Grillet.
Kingston Café, 12 rue Palais Grillet.
Au bien assis, 12 rue du Palais Grillet.
Bistrot Boucher, 14 rue Palais Grillet.
Le Seiz Anes, 16 rue Palais Grillet.
Le 17, 17 rue Palais Grillet.
La Mère Cottivet, 20 rue Palais Grillet.
Le Sarto, 20 rue Palais Grillet.
Sandwichs et Cafés du monde, 24 rue Palais Grillet.
Sidi Ben Said, 28 rue Palais Grillet.
Le Nabab, 30 rue Palais Grillet.
Pub Edelweis, 32 rue Palais Grillet.
Restaurant de Sousse, 32 rue Palais Grillet.
La Voûte Fleurie, 4 rue Paul Lintier.
Bourillot, 6 rue Pazzi.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.