1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
1/1986 : 122 avenue des Frères Lumière 69008 (1986)
2/1986 : 62 rue Paul Cazeneuve 69008 (1985-1986)
3/1986 : 23 chemin de Montauban 69005, M 217/1988, M 809/1989 (1986-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires