1402WP/1-1402WP/26
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DROITS DE PLACE : - droit d'attache des bâteaux fixes : . fermes : cahiers des charges, procédures 1830-1865 . recouvrement 1830-1865 . stationnement sur le Rhône et la Saône : états annuels des plates et autres bâteaux 1810, 1819-1833, 1837-1840, 1852-1863, 1865-1870
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières