1402 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1402WP/1-1402WP/26

Date

1774-1914

Description physique

Notes contenant : 1-20

Importance matérielle

80

Origine

Service chargé des finances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925

FINANCES

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1402WP/5/10

Cote/Cotes extrêmes

1402WP/5/10

Date

1810-1870

Présentation du contenu

DROITS DE PLACE : - droit d'attache des bâteaux fixes : . fermes : cahiers des charges, procédures 1830-1865 . recouvrement 1830-1865 . stationnement sur le Rhône et la Saône : états annuels des plates et autres bâteaux 1810, 1819-1833, 1837-1840, 1852-1863, 1865-1870

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières