Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Activités Enfant Famille : dossiers des Maisons municipales de l'Enfance.
Archives transférées par la Direction de l'Enfance à la Direction du Développement territorial au moment du transfert de la compétence (2003) et versées par la Direction de l'Action sociale en 2005.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Division de l'Enfance.
- Documents financiers 2000 (2001).
- Statuts des maisons municipales de l'enfance des 6ème, 7ème, 8ème et 9ème arrondissements (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires