1747W/1-1747W/30
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission développement économique et emploi
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Développement économique : soutien de projets locaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Passage Thiaffait 69001. Projet de développement économique.
- note, montage du dossier et suivi technique : plans, correspondance, compte rendu phase exploratoire, relevés de conclusions, réunion du conseil d'adjoints (1995-1998).
- document du groupe de travail établi par la SERL (1996).
- dossier de candidature Village des Créateurs dans le cadre appel d'offres PPU lancé par la Commission Européenne : programme Feder, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal (1996-1997).
- subventions Etat : FISAC du 15/12/1997 décision n° 97-628 - FSU du 22/12/1997 (1997).
- dossier de demande de subvention à la Région Rhône-Alpes (1998).
- missions SERL : contrats d'assistance pour la création d'un centre de ressources, espace projet dédié à la création et à la mode (1998).
- commercialisation : correspondance, plans (1997-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires