1761 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1761WP/1-1761WP/121

Date

1983-2006

Importance matérielle

121

Origine

Secrétariat des délégués généraux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de Michel BOUIT, Délégué général adjoint au Développement urbain.

Note sur le classement : Ce versement n'est pas traité mais un bordereau détaillé existe.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1761WP/55

Cote/Cotes extrêmes

1761WP/55

Date

1991-2001

Présentation du contenu

Place des Célestins. Aménagement : contentieux, rapport d'expertise du Tribunal Administratif de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français