1761WP/1-1761WP/121
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de Michel BOUIT, Délégué général adjoint au Développement urbain.
Note sur le classement : Ce versement n'est pas traité mais un bordereau détaillé existe.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Place des Célestins. Aménagement : contentieux, rapport d'expertise du Tribunal Administratif de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires