2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1282 : 20-22 cours de la Liberté (2009)
2009/1283 : 13 rue René Leynaud (2009)
2009/1285 : 11 rue des Aqueducs (2009)
2009/1286 : 14 rue de l'Annonciade (2009)
2009/1287 : 252 rue André Philip (2009)
2009/1288 : 226 avenue Félix Faure (2009)
2009/1290 : 15 parvis René Descartes (2009)
2009/1291 : 29-33 cours Vitton (2009)
2009/1292 : 18 rue d'Algérie (2009)
2009/1294 : 225 rue Duguesclin (2009)
2009/1295 : 85 rue Président Edouard Herriot (2009)
2009/1296 : 17 rue Louis Pize (2009)
2009/1297 : 2 avenue du Doyenné (2009)
2009/1298 : 13 rue Mercière (2009-2016)
2009/1300 : Société française de radiotéléphone (SFR) 18 rue Claudia (2009)
2009/1301 : Société française de radiotéléphone (SFR) 1 rue Louis Dansard (2009)
2009/1302 : 5 rue Charles Dullin (2009)
2009/1303 : 9 rue d'Algérie (2009)
2009/1305 : 91 rue Duguesclin (2009-2010)
2009/1306 : 79 rue Jacquard (2009)
2009/1307 : 3 rue des Prévoyants de l'Avenir (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)