1764W/1-1764W/37
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre montagnard de Bachat-Bouloud
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centre montagnard de Bachat-Bouloud à Chamrousse (Isère) : administration générale, syndicat mixte, activités du village, supports de communication, documents iconographiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Syndicat mixte de Bachat-Bouloud.
- Fonctionnement : comptes rendus de réunion, convocations, ordres du jour, rapports d'activité, comptes rendus de visite, conventions, contrats, fiches indicatives des rémunérations, règlements, états du personnel, dossiers de projets d'aménagement, devis, plans, factures, notes, correspondance (1980-1996).
- Projet d'audit du syndicat : cahier des charges, arrêtés, statuts (1967-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires