2597WP/1-2597WP/81
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Le Champlong à Saint-Genis-Laval. Construction.
- Dossier financier. Banque : prêts, versements, échéanciers, garantie Ville de Lyon (1970-2000). Documents financiers : prix de revient (habitation et centre commercial) (1968-2002). Réservataires : réservations (1969-2003). Grand Lyon, Ville de St-Genis Laval : aides financières (1998-2000)
- Dossier foncier n°1. Notaire, acquéreur, locataire : actes d'acquisition et de cession, bail (1966-1981). Géomètre : plan (1988). Concessionnaires : contrats, dépenses travaux VRD, réseaux (1970-1999). Expert : diagnostic amiante (1998). Administration fiscale : renseignements du cadastre (1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires