1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7420 à 7452 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (58 rue V. Hugo, 222 rte de Vienne, 9 rue de l'Argonne, 15 rue St-Antoine, 31-90 crs H. Vitton, 67 av. Rockefeller, 10-15-50 rue de la République, 20 bvd des Tchécoslovaques, 40 rue Pr Morat, rue Masséna angle rue Tronchet, 15 rue Denfert-Rochereau, 145 montée de Choulans, 75 rue P. Fabia, 114 crs du Dr Long, 168 av. F. Faure, 7 rue E. Rognon, 10 rue de Sèze, 29 crs Gambetta, 47 crs F. Roosevelt, 11 rue Villebois-Mareuil, 21 bis rue Dr Rafin, 24 av. des Frères Lumière, 116 rue Bossuet, 6 rue St-Etienne, 191 rue M. Mérieux, 26 quai J. Moulin, 52 rue Cuvier, 74 rue Vauban, 35 rue P. Corneille, 5-7 rue A. Caillat).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires