1912 W

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Cote/Cotes extrêmes

1912W/1-1912W/45

Date

1933-1996

Importance matérielle

45

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : registres des permis de construire dits administratifs, accords préalables, lotissements, accords de principe, exemptions, avis de principe, coupes et abattages d'arbres, clôtures, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres cotés 1912W/1-7 ont été numérisés et sont consultables en pièces jointes de chaque registre.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • 1641W/48-61 : registres de permis de construire techniques (1934-1957).
  • 1913W/1-2, 1913W/13-40 : registres de permis de construire techniques par rues (1933-1961).
  • 1914W/1-2 : bâtiments ayant fait l'objet d'un permis de construire : plan d'assemblage, atlas (1955-1990).

1912W/32

Cote/Cotes extrêmes

1912W/32

Date

1986

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme. Permis de construire administratifs, lotissements, exemptions, déclarations préalables, clôtures et installations diverses : registre (avec index alphabétiques des pétitionnaires et noms de rues).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Le registre a été numérisé et est consultable en pièce jointe.