75II/1-75II/542
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société des Transports en Commun Lyonnais
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Descriptif sommaire à revoir. 7 cartons en SS 13, plus environ 70 ml rue des Estrées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Librement communicable, reproductions à usage privé autorisées ; sur autorisation pour toute diffusion publique par des personnes physiques ou morales autres que la Ville de Lyon / Archives municipales (Cf grille des modalités d'utilisation du fonds signée par Keolis Lyon/SLTC le 23/07/2009).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Emprunt de 21 millions, dossier administratif : remboursement Autorisation des pouvoirs concédants et correspondance Réalisation de l'emprunt Demande d'autorisation au ministre Exemption du timbre/obligations 5 % Titres Banques Admission à la cote des obligations 5 % Impôt sur le revenu des avances en banques Prospectus et divers
Langue des unités documentaires