75II - Fonds de la société des transports en commun lyonnais

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

75II/1-75II/542

Date

1825-1993

Importance matérielle

523

Origine

Société des Transports en Commun Lyonnais

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Société des Transports en Commun Lyonnais

Type d'entrée : Don

Présentation du contenu

Descriptif sommaire à revoir. 7 cartons en SS 13, plus environ 70 ml rue des Estrées.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives privées

Notes

Notes communicabilité : Librement communicable, reproductions à usage privé autorisées ; sur autorisation pour toute diffusion publique par des personnes physiques ou morales autres que la Ville de Lyon / Archives municipales (Cf grille des modalités d'utilisation du fonds signée par Keolis Lyon/SLTC le 23/07/2009).

75II/316

Cote/Cotes extrêmes

75II/316

Date

1928-1947

Présentation du contenu

Emprunt de 21 millions, dossier administratif : remboursement Autorisation des pouvoirs concédants et correspondance Réalisation de l'emprunt Demande d'autorisation au ministre Exemption du timbre/obligations 5 % Titres Banques Admission à la cote des obligations 5 % Impôt sur le revenu des avances en banques Prospectus et divers

Langue des unités documentaires

Français