321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE CRILLON, 3ème arrondissement : - Ouverture et élargissement de la dite rue, prolongement et élargissement de la rue Charpine : cession de terrains : plans, état de superficies, correspondance, délibération 1852-1854 - Elargissement : alignement : cession de terrains, démolition d'un mur, expropriation, indemnisation : cession de terrains : plan, arrêté d'autorisation, correspondance, procès verbaux de mensuration, arrêté préfectoral, délibération, rapports, actes de vente, traité, procès verbaux de mensuration 1866-1905
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières