2709WP - Contrôle de gestion

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Cote/Cotes extrêmes

2709WP/1-2709WP/32

Date

1987-2016

Importance matérielle

32 articles, 3,9 ml

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versement du 13/12/2017

Présentation du contenu

1-3 : Fonctionnement du service (1997-2015).
4-6 : Garanties d'emprunt (1993-2010).
7-10 : Délégations de service public (DSP) (1989-2009).
11-18 : Sociétés d'économie mixte (SEM) (1987-2012).
19-28 : Organismes subventionnés (1991-2011).
29-32 : Etudes juridiques (1995-2016).

Conditions d'accès

L'intégralité de ce versement est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2709WP/4-6

Date

1993-2010

Présentation du contenu

Rapports, correspondance.

Association de l'école Notre Dame des Anges, Association tutélaire des majeurs protégés du Rhône (ATP), Association hospitalière Ste Camille, résidence Ma demeure, La maison d'Hestia, centre Adélaïde Perrin, Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS), foyer de jeunes travailleurs Escale lyonnaise, Association lyonnaise de gestion d'établissements privés pour enfants déficients (ALGED), Comité de l'Alliance française de Lyon, Fondation AJD Maurice Gounon, association Athénée, ADOMA, Banque alimentaire du Rhône, La Pierre angulaire, Compagnie immmobilière de construction, rénovation et amélioration (CICRA), association pour la réalisation d'une maison d'accueil pour personnes agées dépendantes à Lyon (ARMAPAD).

Cote/Cotes extrêmes

2709WP/6

Date

1998-2010

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)