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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 207/2002 à 215/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/14

Autres Cotes

2406W/24-2406W/25 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

207/2002 : 53 imp. du Col. Lamy 69008
208/2002 : 8 rue Guilloud 69003
209/2002 : 113 rue Bataille 69008
210/2002 : 19 quai Augagneur 69003
211/2002 : 3 rue St-Alexandre 69005
213/2002 : 9 rue Garibaldi 69006
214/2002 : 1 rue C. Dullin 69002
215/2002 : 357 av. de Champagne 69009.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux