1789W/1-1789W/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Développement du commerce, développement économique et emploi.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement du commerce. Création ou extension de commerces de détail. Instruction préalable pour la Commission départementale d'équipement commercial : rapports, avis, notes techniques, attestations, arrêtés, dossiers de présentation, correspondance.
- Bron : Leroy-Merlin rue André Boulloche (2000-2001).
- Beynost (Ain) : ensemble commercial SCI H2o ZAC des Baterses (2001).
- Caluire et Cuire : hôtel IBIS ZAC Saint-Clair îlot F (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires